| Le Plan d'Occupation des Sols: |
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Pour obtenir des informations
supplementaires, cliquez sur la zone voulue. |
* Haie classé a conserver
(l'emplacement des accés est indicatif et pourra varier en fonction
de leur situation et des besoins résultant de la destnation des
terrains concernés.) au titre de l'article L130-1 du code de l'Urbanisme,
completer par la loi Paysage du 8 janvier 1993. |
** Arbre Isolé Classé
à conserver au titre de l'article L130-1du code de l'Urbanisme,
completer par la loi Paysage du 8 janvier 1993. |
Plan établi à
partir de l'assemblage de divers documents fournis par la Mairie. Sans
valeur contractuelle. |